Organiser par date | Sort by comments
DE LA POLICE FISCALE !!!!
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 04/12/2009
Enquête préliminaire: l'accès au dossier CEDH Mooren c. Allemagne 7 juillet 2009 (requête n o 11364/03), Accès au dossier lors de...
POUR UN GRAND SOIR FISCAL ?!
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 03/12/2009
QUI SERAIENT DONC NOS SYMPATHIQUES LIBERTAIRES DE LA FISCALITE Nous sommes nombreux à penser que les prélèvements obligatoires sont lourds alors même que le...
Vers la fin de la RAS sur dividendes ??
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 30/11/2009
L’article 27, intitulé «Retenue sur les dividendes», troisième alinéa, du décret n° 600 du président de la République, portant dispositions communes en matière...
QUI SONT LES IDIOTS ????
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 30/11/2009
sans commentaires Pas d'alternative aux hausses d'impôts, dit Jean-Pierre Fourcade Colbert et Mazarin sur la dette...
GAFI ET TRANSPARENCE FINANCIERE
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 27/11/2009
Les principes d’une transparence complète et de la compréhension raisonnable des opérations sont en train de devenir des « basic » de négociations ...
LE TRAITE DE LISBONNE
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 25/11/2009
Le terme de Constitution. La référence aux symboles, même si ceux-ci continuent d'exister : le drapeau aux douze étoiles, l'hymne (l'Ode à la joie), la...
DOING BUSINESS 2010
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 24/11/2009
Paying Taxes 2010 - The Global Picture doing business 2010: cinq années de reforme s . ...
Délai de prescription fiscale et civile
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 23/11/2009
A PRESCRIPTIONS FISCALES LES TRIBUNES EFI SUR LES SUCCESSIONS MISE A JOUR NOVEMBRE 2009 La doctrine administrative Précis de fiscalité...
La pratique de la cellule
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 21/11/2009
rediffusion pour forte lecture certainement un peu tardive LA CELLULE DE REGULARISATION Des journalistes ont testé la...
Belgique:echange automatique dès le 1er janvier...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 03/11/2009
Belgique : application de la directive épargne le 1er janvier 2010 L’échange automatique d’informations sur les intérêts de l’épargne...
Page : Précédent 1... 79 80 81 82 83 84 85 86 87 ...122 Suivant