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Le cercle des fiscalistes recrute
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 08/05/2011
Le Cercle des Fiscalistes recherche pour son développement Des rédacteurs en fiscalité Étudiants en spécialité , fonctionnaires,...
La taxe de 33% sur les plus values immobilières...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 08/05/2011
Nous remercions le service de documentation du TA de Montreuil de son acceuil et de son efficacité le site du Tribunal...
Location gerance : points forts points faibles.
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 05/05/2011
Location gérance points forts et points faibles pour lire la suite cliquer pour imprimer cliquer Avec...
Sanction fiscale :une nouvelle définition par...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 03/05/2011
dans les conditions prévues à l'article 61-1 de la Constitution, d'une question prioritaire de constitutionnalité posée par Mme Catherine B. Cette question était relative à la...
ISF : réforme en cours ????!!!!
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/04/2011
X X X X X Réforme de la fiscalité du patrimoine : « Il est plus raisonnable d’envisager un aménagement substantiel de l’ISF couplé à la suppression du...
QPC: le moyen pour saisir le conseil...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 28/04/2011
Les QPC sont soumises à plusieurs conditions : une est que le moyen doit être "sérieux" La société SOCIETE SOUTIRAN ET COMPAGNIE avait demandé au conseil...
IMMOBILIER:TVA et Enregistrement : tous les textes
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 27/04/2011
Décret n° 2010-1075 du 10 septembre 2010 relatif aux règles applicables en matière de taxe sur la valeur ajoutée aux opérations portant sur des immeubles et aux...
Un prêt-associé par personne interposée peut il...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 26/04/2011
Danger en vue ! Le prêt imposable ??? Documentation administrative ·...
Le nouveau régime fiscal et social des...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 22/04/2011
5 F-16-06 n° 178 du 31 octobre 2006 : Indemnités de rupture du contrat de travail ou du mandat social - Réduction des limites d'exonération en...
Ben juste pour voir
Simply Market Créé par Simply Market
Publié le 20/04/2011
Juste pour voir si je suis capable de créer une note....
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