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Note Basique
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 16/04/2015
Ceci est l'intro d'une note basique avec du gras , de l'italique , du texte souligné . Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Sed porttitor fringilla ex, a...
Partem utroque in duo
Latine lobortis Créé par xasapo
Publié le 08/04/2015
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Carte de procédés fiscaux abusifs : une...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/04/2015
. L’expérience et le bon sens montrent que la coopération des contribuables et les conditions du « montage « d’optimisation seraient des conditions...
avocat fiscaliste ,ancien inspecteur des impôts
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 09/03/2015
Le cercle des fiscalistes diffuse une lettre d’information fiscale et juridique sous le titre études fiscales internationales Pour la recevoir inscrivez vous dans la news...
Honoraires
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 02/03/2015
Les honoraires Nos honoraires sont en principe facturés au temps passé. Ils peuvent aussi être fixés à la consultation ou au résultat. ...
transmission temporaire d’usufruit...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 24/02/2015
Comment se protéger ; le rescrit abus de droit Attention à la nouvelle responsabilité des conseils à compter du 1er janvier 2015 jurisprudences et avis du...
DÉONTOLOGIE: l'aff TAPIE CA Paris 17.02.15 de...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 20/02/2015
l a première chambre civile de la Cour de cassation avait rendu le 18 décembre 2014 (Cass. civ. 1, 18 décembre 2014, n° 14-11085, un arrêt de principe en matière...
Plus value immobilière des résidents :les...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 14/02/2015
Les II et III de l'article 150 U du CGI prévoient certaines exonérations tenant à la nature du bien cédé ou des opérations réalisées, au montant des cessions, à la...
Régime fiscal des dividendes, produits...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 10/02/2015
Imposition des dividendes et distributions assimilées Les dividendes et distributions assimilées perçus par les personnes physiques domiciliées en France sont soumis...