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L’aviseur fiscal sur le Podium
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 07/12/2013
Article 5 Exemption de peines en cas de dénonciation « Art. 324-6-1 (du CP°. - Toute personne qui a tenté de commettre les infractions prévues...
Police fiscale : Les techniques d’enquête (1er...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 05/12/2013
Les techniques spéciales d’enquête pénales prévues par la loi nouvelle sont d’utilisation plus rapides et plus efficaces que notamment la visite domiciliaire de l’article...
Conseil constitutionnel sur la loi fiscale pénale
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 04/12/2013
Loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière Décision n° 2013-679 DC du 04 décembre 2013 Décision n° 2013-679...
Coupe du monde de Tae Kwondo - Abidjan 2013
demoblog Créé par julien
Publié le 01/12/2013
Les teams nationales de taekwondo de Corée du Sud (dames) et du Mexique (hommes) ont été sacrées championnes du monde à l'issue des compétitions de trois jours qui se sont achevées...
Coupe du monde de Tae Kwondo - Abidjan 2013
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/12/2013
Les teams nationales de taekwondo de Corée du Sud (dames) et du Mexique (hommes) ont été sacrées championnes du monde à l'issue des compétitions de trois jours qui se sont achevées...
SUISSE Report des obligations de diligence sur...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/12/2013
La Procédure a été ouverte le: 27.02.2013 la loi fédérale devant être modifiée Blanchiment fiscal: la révolution remise à plus tard Par...
Un peu de vocabulaire avant de commencer
demoblog Créé par julien
Publié le 28/11/2013
Avant de commencer, voici quelques éléments qui vous permettrons de comprendre les principaux ordres et la signification des diverses positions et techniques de blocage: [Ordres...
Un peu de vocabulaire avant de commencer
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 28/11/2013
Avant de commencer, voici quelques éléments qui vous permettrons de comprendre les principaux ordres et la signification des diverses positions et techniques de blocage: [Ordres...
Forum fiscal ; luxembourg blacklisté ???!!!
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 23/11/2013
les mesures suivantes ont été arrêtées ; ·...
Régularisation ; le délai ??
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 21/11/2013
les propos du ministre Cazeneuve du 30 octobre cliquer Le communiqué de presse des 2 ministres du 5...
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