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PICSOU ne m'oubliez pas SVP !
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 04/10/2012
f Picsou nous a écrit pour nous dire qu’il ne voulait pas perdre son épargne . Bien entendu nous lui laissons la parole, celle en fait du prix Nobel d’économie ...
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Le juge peut il controler la légalité d'une loi...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 10/09/2007
L'article 1 du premier protocole additionnel à la convention européenne des droits de l'Homme (cliquer)dispose: « Toute personne physique ou morale a droit au respect de ses...
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II Perquisition fiscale
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 07/12/2010
La procédure judiciaire d’enquête fiscale Patrick Michaud, avocat II La perquisition fiscale ...
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UE la solidarite financiere existe bien par...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 13/10/2012
UE la solidarité financière existe bien : le système TARGET2 Un de nos amis, Alex le banquier zurichois, nous signale que la solidarité financière entre...
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LES COMMISSIONS FISCALES
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 14/09/2007
Pour imprimer avec le lien, cliquer 1) La commission de conciliation et le non résident 2) Les comités administratifs pour...
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Fiscalité des société de personnes: une...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 08/12/2010
Deuxièmement, l’option retenue n’est pas une remise en cause globale de la semi-transparence et des avantages qui en découlent mais une adaptation de celle-ci en vue de l’accroître...
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Fraude Fiscale: Infractions et sanctions pénales
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 16/10/2012
fraude fiscale Infractions et sanctions pénales Etablissement stable, fraude fiscale et droit pénal La documentation de base ante 12 septembre 2012...
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titre essai film
mickael's blog Créé par mickael_LA
Publié le 04/06/2014
Dans un poulailler qui tient du camp de prisonniers et du camp d'extermination de la seconde guerre mondiale 1 , des poules archétypes britanniques et ...
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un site pour les contribuables
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 19/09/2007
Professionnels du droit mais aussi citoyens pourront proposer d'abroger des dispositions inutiles ou obsolètes, de les réécrire si elles sont inintelligibles ou ambiguës ou de les...
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