Organiser par date | Sort by comments
sissoko refuse la juventus
LE BLOG DU FOOT Créé par Arnaud ARNAUD
Publié le 19/03/2008
Mohammed Sissoko, milieu de terrain de Liverpool, et alors que Rafael Benitez, l'entraîneur des Reds, ne désirait pas le retenir, a refusé de quitter la Mersey, notamment pour la Juventus...
- 0
- Com.
LES REFORMES FISCALES
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 28/08/2007
Loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 parue au JO n° 193 du 22 août 2007 LE DOSSIER PARLEMENTAIRE LES REFORMES A...
- 0
- Com.
ISF LE BIEN PROFESSIONNEL UNIQUE
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 28/11/2010
ISF LE BIEN PROFESSIONNEL UNIQUE Aux termes de l'article 885 O bis 2° du code général des impôts, les parts ou actions détenues par une même personne dans...
- 0
- Com.
Raymond BARRE et l'imposition de la fortune
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 18/09/2012
LE PREMIER MINISTRE Paris, le 6 juillet 1978 Conformément aux engagements pris dans le programme de Blois, le Gouvernement souhaite...
- 0
- Com.
pour commencer
LE BLOG DU FOOT Créé par Arnaud ARNAUD
Publié le 19/03/2008
Vous aimez le sport, vous aimez le footvoici des news pour vous. les transferts, les interview, tout ceque vous aimez sur les joueurs.A vos lunettes , vos lentilles ou vos ecrans :p bonne...
- 0
- Com.
UN IMPOT MINIMUM : UNE IDEE A CREUSER
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/08/2007
1) au niveau des impôts locaux La taxe foncière (impôt local) est due, en principe, par chaque propriétaire quel que soit son revenu. La...
- 0
- Com.
Evaluation immobilière en ligne
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/12/2010
LE CADASTRE EN FRANCE LE GUIDE DE L'EVALUATION PAR L'ADMINISTRATION FISCALE Estimation immobilière Estimation...
- 0
- Com.
SUCCESSIONS ET DONATIONS : les nouvelles règles
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 20/09/2012
L’article 5 de la loi n° 2012-958 du 16 août 2012 de finances rectificative pour 2012 a effectué divers aménagements du régime des...
- 0
- Com.
2 Les comités administratifs pour les...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/08/2007
Le CODEFI (Comité Départemental d’examen des problèmes de Financement des entreprises) est l’instance interministérielle départementale pour examiner la situation de toutes les...
- 0
- Com.
ABUS DE DROIT FISCAL Les nouvelles regles
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 02/12/2010
La documentation administrative sur procédure de répression des abus de droit Documentation de Base : DB13L153 Le rescrit abus de droit...
- 0
- Com.
Page : Précédent 1... 87 88 89 90 91 92 93 94 95 ...122 Suivant