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Parlez nissart
Nissa la bella Créé par Marine MARINE
Publié le 19/03/2008
Le niçois est une variété de la langue d'oc ou occitan parlée: * dans le Comté de Nice ou Pays niçois (correspondant à l'arrondissement de Nice, situé dans le département français des...
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3)La Commission Départementale des Impôts des...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 11/08/2007
La Commission recherche dans la mesure du possible une solution consensuelle, son rôle consistant également à éviter des recours contentieux ultérieurs. 2) La...
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L'opposition aux actes de poursuites
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 24/11/2010
1 ère partie L'opposition aux actes de poursuites CONTENTIEUX DES POURSUITES Patrick Michaud avocat Le recouvrement des impôts fait l’objet de...
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Le dernier comptoir français en Afrique vendu à...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 16/09/2012
Cette information timidement diffusée par la presse française ne fait que confirmer l’état de déclin de notre pays CFAO est la propriété de...
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avocat fiscaliste ,ancien inspecteur des impôts
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 09/03/2015
Le cercle des fiscalistes diffuse une lettre d’information fiscale et juridique sous le titre études fiscales internationales Pour la recevoir inscrivez vous dans la news...
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platini aime henry
LE BLOG DU FOOT Créé par Arnaud ARNAUD
Publié le 19/03/2008
Dans une interview accordée au quotidien sportif "El Mundo Deportivo", Michel Platini ne tarit pas d'éloges sur Thierry Henry. "A Barcelone, affirme-t-il, les supporters vont...
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4) La commission des infractions fiscales
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 17/08/2007
Les textes CGI art. 1741 , 1741 A LPF art. L 228 à L 231 La doctrine administrative Documentation administrative 13 N 42...
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SUISSE la plus value à 16%!!
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 25/11/2010
SUISSE Le TA Paris a jugé que le taux de prélèvement est de 16% et non de 33% sur les plus values immobilières réalisées par des résidents suisses ...
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@Tarifs de l'Enregistrement des cessions...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 17/09/2012
Tarifs de droits d''Enregistrement des cessions d'actions et de parts sociales depuis le 1er aout Les droits d’enregistrement sur la cession des titres de différentes...
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Carte de procédés fiscaux abusifs : une...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/04/2015
. L’expérience et le bon sens montrent que la coopération des contribuables et les conditions du « montage « d’optimisation seraient des conditions...
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