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L’Europe va-t-elle « rubiker » nos écureuils...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 23/12/2012
Nous étions les premiers à prévoir un rubikage européen de nos écureuils Rubik: le veto de Bruxelles en...
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L'Homme qui rit ou les niches fiscales au XIX...
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Publié le 27/12/2012
L'Homme qui rit est un roman philosophique de Victor Hugo publié en avril 1869 dont l’action se déroule dans l’Angleterre de la fin du XVII e et du début du XVIII e...
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Lois financières 2012/2013
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Publié le 28/12/2012
loi de finances pour 2013 le dossier parlementaire Rapport général ( sénat...
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Régularisation fiscale:la pratique française (...
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Publié le 28/12/2012
- Pro cédure de régula ris ation art.62 LPF /BOFIP-I L’article L 62 LPF La procédure de régularisation est codifiée...
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ISFLe nouveau bouclier fiscal plus simple et...
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Publié le 31/12/2012
ISF le nouveau bouclier fiscal:plus simple,plus fort ! Le conseil constitutionnel ayant censuré notamment l’intégration des revenus captifs...
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La prescription de l'action en recouvrement fiscal
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Publié le 31/12/2012
Le délai d'exercice de l'action en recouvrement BOI-REC-EVTS-30-10 ) ; Les modifications de la durée d'exercice de l'action en recouvrement BOI-REC-EVTS-30-20...
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2013: Qu 'en pensez ?
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Publié le 01/01/2013
La barémisation des revenus du capital, réforme dans les cartons de tous les partis politiques depuis 20 ans, a été votée mais sera certainement modérée compte tenue...
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Baremisation des plus-values : Peut-on croire à...
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Publié le 03/01/2013
La question du rapprochement de la taxation des revenus du travail et de des revenus du capital est régulièrement envisagée par l'ensemble de nos hommes politiques. Qui est...
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Plus values sur cession de titre : la...
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Publié le 04/01/2013
LE rapport sur l'imposition des plus values ( documentation francaise 1975) Le rapport P Marini sur la baremisation (2007) Le...
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