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Le Chateau
Nissa la bella Créé par Marine MARINE
Publié le 19/03/2008
Le site du chateau est situé sur une colline ("la colline du Chateau") qui surplombe Nissa la Bella.Après avoir grimpé, vous pourrez admirer un panorama incroyable. Un petit train fait...
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Etablissement financier recherche avocats salariés
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 20/06/2025
Dans le cadre de notre développement et de recherche d’une diminution des coûts externes nous recherchons 20 avocats qui intégreront notre établissement au niveau cadre salarié avec...
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Du theatre fiscal: le diable rouge
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/10/2010
Rapport sur la situation des finances publiques par Paul Champsaur et Jean-Philippe Cotis avril 2010 Il n'y a pas de...
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Le projet de loi de finances rectificative 2012...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/08/2012
« L ’art de lever l’impôt consiste à plumer l’oie sans la faire criailler » Colbert, Ministre des finances de Louis XIV. Projets de loi dont les...
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IMPOT SUR LA FORTUNE La QPC du 15 janvier 2015
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 15/01/2015
La Cour de cassation a renvoyé au Conseil constitutionnel la question de savoir si la prise en compte de s créances à terme (article 760 CGI) pour les besoins de...
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Fixation des honoraires du cabinet PATRICK MICHAUD
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 20/06/2025
Fixation des honoraires Une prestation librement fixée, mais légalement encadrée loi du 31 décembre 1971 n°1130 décret du 27 novembre 1991 n°11971 et décret du 12 juillet 2005...
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Un abus de droit peut il être rétroactif ?
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 05/08/2012
Le fait générateur d’un abus de droit et rétroactivite A quelle date doit être imposé un abus de droit ? L’année de constations de...
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PV sur rachat d actions par la société...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 21/01/2015
Notre législateur vient de voter une reforme fiscale révolutionnaire pour la France .le gain d’un rachat d’action par sa société est totalement une plus value et non...
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Imposition des plus values de cessions...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 20/06/2025
Le régime d’imposition a un taux fixe (19% )a été supprimé et remplacé par l’introduction des plus values dans le barème progressif de l’impôt sur le revenu dont le...
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