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Lois Financières ETE 2012
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 05/07/2012
Audit sur les finances ayant pour objectif d’évaluer la situation actuelle des comptes publics et les risques pesant sur la réalisation des objectifs de finances...
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Un doublé fiscal ; l’affaire du management...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 27/12/2014
Dans le cadre de la restructuration du groupe WILLIAM SAURINMr X cadre dirigeant de cette société achète des actions de celle-ci pour les placer dans son PEA et les...
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Prescription du droit de reprise de...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 21/06/2025
Prescription du droit de reprise de l'administration pour imprimer Les tribunes sur le délai de reprise La prescription en matière fiscale est régie par de nombreuses...
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V Saisie et vente des valeurs mobilières
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 25/10/2010
2. LES OPÉRATIONS DE SAISIE DES DROITS D'ASSOCIÉ ET DES VALEURS MOBILIÈRES 2.1. La signification au tiers d'un acte de saisie.... 2.1.1. Les tiers auprès...
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Le cercle des économistes à Aix
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 06/07/2012
Ces Rencontres chercheront à donner une vision plus équilibrée de l’avenir du monde, une vision selon laquelle les uns et les autres joueront leurs partitions, notamment dans la...
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Comite des abus de droit : les avis publiés au...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 21/06/2025
Comite des abus de droit : les avis publiés au BOFIP les avis anterieurs au BOFIP Les tribunes sur l'abus de droit ...
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Un apport cession suivi d'une revente est il un...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 26/10/2010
Cette société, ayant pour objet social la réalisation de tous placements mobiliers ou immobiliers et la prise de participations dans des sociétés civiles ou commerciales,...
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L’ISF 2012 sera-t-il confiscatoire ?
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 15/07/2012
l'impôt peut il etre confiscatoire? Conseil constitutionnel 31 décembre 2005 Décision n° 2010-99 QPC du 11 février 2011 Le commentaire officiel La...
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Responsabilité fiscale des conseils :le conseil...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/12/2014
Article 79 44 quaterdecies de la LDF 15 voté en dernière lecture le 18.12 Par P Michaud...
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les jeux de foot
les jeux videos Créé par Arnaud ARNAUD
Publié le 19/03/2008
Vos enfants spnt peut être plus jeux de sport que jeux d'action.Les jeux du genre sont des jeux commes les jeux de EA games tel FIFA.Tous les ans une nouvelle version du jeu un peu plus...
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