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Avocat fiscal de succession, avocat contentieux...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 23/10/2011
Avocat fiscal de succession les tribunes du cercle des fiscalistes Patrick Michaud, avocat fiscal de succession, vous apporte les réponses dont vous avez besoin...
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Declaration fiscale - domicile et residence...
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Publié le 23/10/2011
Declaration fiscale les tribunes du cercle des fiscalistes Vous avez besoin d’aide pour votre déclaration fiscale ? Patrick Michaud est l’ avocat en droit fiscal...
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Impôt sur la fortune - declaration fiscale >...
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Publié le 23/10/2011
Impôt sur la fortune les tribunes du cercle des fiscalistes Vous désirez tout savoir de l’impôt sur la fortune ? Créé par Patrick Michaud, avocat fiscaliste à...
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Avocat abus de droit fiscal > avis à tiers...
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Publié le 23/10/2011
Avocat fiscalsite et abus de droit fiscal les tribunes du cercle des fiscalistes Faites appel à un avocat contre l’abus de droit de fiscal : Patrick Michaud Spécialisé en...
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Domicile fiscal: un débat contradictoire...
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Publié le 24/10/2011
Domicile fiscal ; un débat contradictoire obligatoire La détermination du domicile fiscal doit être faite d’une manière...
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Evaluation fiscale et expertise :du nouveau...
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Publié le 26/10/2011
Articlé 3 bis de la petite loi votée le 24 10 11 Le texte de l'amendement 46 Carrez Une méthode légale pour l’évaluation des...
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Succession rescrit controle à la demande
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Publié le 26/10/2011
Contrôle à la demande des déclarations de succession Les travaux de la commission des finances du sénat En suivant une proposition du rapport...
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Les lois financières 2011/2012
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Publié le 28/10/2011
Le dossier parlementaire Les documents annexés aux projets de loi de finances Les grandes orientations des finances...
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La cession gratuite d’un droit de souscription
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Publié le 01/11/2011
Quelques jurisprudences Une société apporte la totalité d’une branche complète d’activité té à une filiale sans réserve. Cette dernière verse à sa mère une...
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Liberté de gestion et financement de l’entreprise
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Publié le 01/11/2011
Patrick Michaud , avocat Liberté de gestion et financement de l’entreprise LE PRET COMME...
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