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residence principale :la définition fiscale
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 12/11/2014
Résidence principale la CAA de Paris vient de rendre trois arrêts confirmant la doctrine administrative sur les critères de la résidence principale La...
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Final fantasy
les jeux videos Créé par Arnaud ARNAUD
Publié le 19/03/2008
Les jeux consoles sont très variés et divers.Dans les jeux les plus connus on retrouve les RPG (role playing games).Final fantasy un jeu du genre est les plus connu de tous. Aujourd'hui...
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La preuve au coeur du débat judiciaire
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 21/06/2025
La preuve au coeur du débat judiciaire : discovery, cross-examination et expertise contradictoire regards croisés...
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Juste un souvenir amical
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 06/10/2010
En souvenir de notre ami Coluche Nous n'avons pas oublié coluche et le luron
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Trust et ISF:Comment déclarer un trust à l'ISF
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 25/05/2012
A L’article 792 O bis CGI dispose "Le trust s'entend de l'ensemble des relations juridiques créées dans le...
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Recouvrement fiscal - Mesures conservatoires
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 21/11/2014
Les mesures conservatoires désignent les garanties ou sûretés que peuvent constituer les créanciers en vue de sauvegarder leurs droits, sur un ou plusieurs éléments du patrimoine de...
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Duc d'York
Histoire de... Créé par Fanny DUPAIN
Publié le 19/03/2008
Le duc d'York est un titre de noblesse de la pairie de Grande-Bretagne associé au duché du Yorkshire. Depuis le XVe siècle, il est généralement attribué au deuxième fils du monarque...
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Evaluation : les abattements hors la loi ????
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 21/06/2025
Evaluation : les abattements hors la loi ???? La cour de cassation a rendu deux arrêts concernant l'évaluation d'immeuble en matière l’ISF et les droits...
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Le montage artificiel de fraude à la loi...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 07/10/2010
Dans le cadre des dispositions de l’article 115-1-2 du code des impôts directs du territoire de la Polynésie française , relatif à l’octroi d’un crédit d’impôt au...
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