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Evaluation des titres : une synthèse par le...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/04/2012
L’arrêt SA Boulogne Distribution du 20 décembre 2011 est totalement didactique; Les conseillers du Conseil d' Etat et M. Pierre Collin, rapporteur public,...
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Police fiscale ; ses nouveaux pouvoirs
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 31/10/2014
Depuis plusieurs années et après des recommandations de la cour des comptes, la politique contre la fraude fiscale a profondément évolué dans un sens similaire à ce qui existe à...
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Marguerite d'Anjou
Mireilla-land Créé par Mireille DUPUIT
Publié le 19/03/2008
Cette princesse française, née en 1429 à Pont-à-Mousson, morte en 1482, était fille de René Ier d'Anjou, roi de Naples, duc d'Anjou, de Bar, de Lorraine et comte de Provence, et...
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L'ISF devant le conseil constitutionnel
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/09/2010
La question de la conformité à la Constitution, des articles 885 A , 885 E et 885 U du code général des impôts est renvoyée au Conseil...
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le ”décret Trust” sera t il compatible avec la...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 03/05/2012
Trust, Trustee et Convention Européenne des Droits de l’Homme pour imprimer cliquer le site de la CEDH des jurisprudences...
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La saisine du juge en opposition à un titre...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/11/2014
OUI : l’introduction devant une juridiction de l’instance ayant pour objet de contester le bien-fondé d’une créance assise et liquidée par l’Etat, un établissement public,...
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Pont à mousson
Histoire de... Créé par Fanny DUPAIN
Publié le 19/03/2008
Pont-à-Mousson est une ville du nord-est de la France, chef-lieu de canton du département de Meurthe-et-Moselle, sur la Moselle, au sud de Metz.Ses habitants sont appelés les Mussipontains.
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Partem utroque in duo
Latine lobortis Créé par xasapo
Publié le 08/04/2015
Ex pro malorum recusabo forensibus, cu per voluptua copiosae philosophia. Ne tritani omittam has, offendit maluisset intellegat eam te. Ea eum diam affert impetus. In vim impetus...
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