Organiser par date | Sort by comments

SITES
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 23/09/2010
www.avocatdroitfiscal.net www.lecercledesfiscalistes.fr www.lecercledesfiscalistes.net www.lecercledesfiscalistes.org www.avocatfiscal.eu...
- 0
- Com.

Plus Values Immobilière: l'instruction 8M-3-12...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 20/04/2012
Titre 1 : champ d’application : biens exonérés Chapitre 1 : première cession d’un logement autre que la résidence principale du cédant...
- 0
- Com.

Message important de la DGFIP
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 10/10/2014
Pour recevoir la lettre d’EFI inscrivez vous à droite en haut Nous vous transmettons le message de la DGFIP concernant la mise aux normes des...
- 0
- Com.

L'anjou
Mireilla-land Créé par Mireille DUPUIT
Publié le 19/03/2008
L’Anjou est une ancienne province française, avec pour capitale Angers. Il doit son nom au peuple gaulois des Andécaves.Il correspond à l’actuel département de Maine-et-Loire, au tiers...
- 0
- Com.

iracundae suspicionum
Mon Xasapo Créé par xasapo
Publié le 20/02/2014
Accedebant enim eius asperitati, ubi inminuta vel laesa amplitudo imperii dicebatur, et iracundae suspicionum quantitati proximorum cruentae blanditiae exaggerantium incidentia et...
- 0
- Com.

Déclaration valeurs papier et imposition en France
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 27/09/2010
M. SIXXX, ressortissant américano-suisse et son épouse, de nationalité française, se sont installés en France à compter du 1 er juillet 1994. Le 3 juin 1994,ils ont fait...
- 0
- Com.

Le Crédit d'impôt recherche : le guide 2012
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 24/04/2012
Il a notamment pour objectif d'aider les entreprises à s'assurer de l'éligibilité de leurs ravaux de recherche et développement (R&D) au titre du CIR et à déterminer l’assiette des...
- 0
- Com.

Garde à vue fiscale : le droit de se taire
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 23/10/2014
La prévisible augmentation des pouvoirs d'investigation de la police fiscale dans le cadre de la poursuite de la fraude fiscale organisée ne doit pas faire oublier les règles...
- 0
- Com.
Page : Précédent 1... 63 64 65 66 67 68 69 70 71 ...122 Suivant