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Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 23/09/2010

  www.avocatdroitfiscal.net www.lecercledesfiscalistes.fr www.lecercledesfiscalistes.net www.lecercledesfiscalistes.org   www.avocatfiscal.eu...

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Plus Values Immobilière: l'instruction 8M-3-12...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 20/04/2012

  Titre 1 : champ d’application : biens exonérés   Chapitre 1 : première cession d’un logement autre que la résidence principale du cédant...

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Message important de la DGFIP

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 10/10/2014

Pour recevoir la lettre d’EFI inscrivez vous à droite en haut       Nous vous transmettons le message de la DGFIP concernant la mise aux normes des...

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L'anjou

Mireilla-land Créé par Mireille DUPUIT

Publié le 19/03/2008

L’Anjou est une ancienne province française, avec pour capitale Angers. Il doit son nom au peuple gaulois des Andécaves.Il correspond à l’actuel département de Maine-et-Loire, au tiers...

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test publi

clotaire Créé par Clotaire

Publié le 08/12/2009

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iracundae suspicionum

Mon Xasapo Créé par xasapo

Publié le 20/02/2014

Accedebant enim eius asperitati, ubi inminuta vel laesa amplitudo imperii dicebatur, et iracundae suspicionum quantitati proximorum cruentae blanditiae exaggerantium incidentia et...

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Partem utroque in duo

Latine lobortis Créé par xasapo

Publié le 21/06/2025

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Déclaration valeurs papier et imposition en France

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 27/09/2010

M. SIXXX, ressortissant américano-suisse et son épouse, de nationalité française, se sont installés en France à compter du 1 er juillet 1994.   Le 3 juin 1994,ils ont fait...

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Le Crédit d'impôt recherche : le guide 2012

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 24/04/2012

Il a notamment pour objectif d'aider les entreprises à s'assurer de l'éligibilité de leurs ravaux de recherche et développement (R&D) au titre du CIR et à déterminer l’assiette des...

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Garde à vue fiscale : le droit de se taire

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 23/10/2014

La prévisible augmentation des pouvoirs d'investigation de la police fiscale dans le cadre de la poursuite de la fraude fiscale organisée ne doit pas faire oublier les règles...

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