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QPC une amende de 100 % est elle...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 08/10/2014
Le Conseil constitutionnel a été saisi le 16 juillet 2014 par le Conseil d'État d'une question prioritaire de constitutionnalité posée par la société SGI. vers un timide début...
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Angers
Mireilla-land Créé par Mireille DUPUIT
Publié le 19/03/2008
Angers est une ville française, préfecture du département de Maine-et-Loire dans la région Pays de la Loire. Ancienne capitale de l'Anjou.Elle est le centre d'une communauté...
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La retenue douanière annulée par le conseil...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 22/09/2010
« Considérant que, dans ces conditions, la conciliation entre, d'une part, la prévention des atteintes à l'ordre public et la recherche des auteurs d'infractions et,...
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DGFIP: une nouvelle Documentation fiscale :...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 17/04/2012
Le but est de proposer, le 15 mai 2012, un accès en ligne simple, rapide et efficace à l’ensemble de la documentation fiscale, dont il convient de rappeler, particularité bien...
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Suisse ; la fin du secret bancaire pour 2018
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 09/10/2014
Pour recevoir la lettre EFI, inscrivez-vous à droite en haut secret bancaire suisse; la fin pour 2018 Un point sur l’échange de renseignements...
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tours
Mireilla-land Créé par Mireille DUPUIT
Publié le 19/03/2008
Tours est une ville du centre-ouest de la France, préfecture du département d'Indre-et-Loire (37) et la plus grande ville de la région Centre.Tours compte 136 600 habitants[1] si l'on...
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Accedebant enim eius
Mon Xasapo Créé par xasapo
Publié le 20/02/2014
Erat autem diritatis eius hoc quoque indicium nec obscurum nec latens, quod ludicris cruentis delectabatur et in circo sex vel septem aliquotiens vetitis certaminibus pugilum...
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