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Revenus différés ou exceptionnels. aménagements

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 03/04/2012

Celui-ci consiste, après avoir calculé l’impôt d’après le barème progressif sur le revenu net global « ordinaire » imposable du contribuable, à calculer l’impôt par l’application du...

lois financières fin 2014 : laisser les...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 01/10/2014

pour recevoir la Lettre, inscrivez vous en haut à droite Lettre de Turgot à Louis  XVI le 24 aout 1774 cliquer Point de banqueroute ; Point d’augmentation...

Le roy René

Mireilla-land Créé par Mireille DUPUIT

Publié le 19/03/2008

René d'Anjou, ou encore René de Sicile (né en 1409 - mort le 10 juillet 1480 à Aix-en-Provence), fut seigneur puis comte de Guise (1417-1425), duc de Bar (1430-1480) de fait dès 1420, duc...

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Blog de test... Créé par Stéphane DELPRAT

Publié le 02/02/2015

Turgot au Roi en 1774

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 18/09/2010

La lettre de Turgot au roi Louis XVI (1774)   Qui était donc Turgot ?   Lors des Journées européennes du patrimoine (JEP) des 18...

Déclaration des comptes à l etranger

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 14/04/2012

  mise à jour avril 2012   Conformément à la réglementation européenne, les personnes domiciliées  en France ont le droit d'investir...

contentieux fiscal Le Fisc doit motiver et prouver

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 08/10/2014

  Le conseil d’état est un gardien vigilant du délicat équilibre entre la défense de l’intérêt général et celle des libertés individuelles....

Ediiiiith

Paris Paris Créé par Marine MARINE

Publié le 19/03/2008

Édith Piaf (née Édith Giovanna Gassion le 19 décembre 1915 à Paris, morte le 10 octobre 1963 à Grasse), surnommée « la Môme Piaf », est une chanteuse française de music-hall et de...

Abus de droit fiscal:les nouvelles instructions

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 21/09/2010

L’article 35 de la loi de finances rectificative pour 2008 (n° 2008-1443 du 30 décembre 2008) a modifié la procédure de répression des abus de droit prévue aux articles L. 64 et L. 64...

CEDH les droits du contribuable en fiscalité

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 17/04/2012

    Ses réclamations furent rejetées et il fut condamné à deux amendes pour avoir refusé de produire l’ensemble des pièces justificatives réclamées concernant ses relations...