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Turgot au Roi en 1774
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 18/09/2010
La lettre de Turgot au roi Louis XVI (1774) Qui était donc Turgot ? Lors des Journées européennes du patrimoine (JEP) des 18...
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Abus de droit fiscal:les nouvelles instructions
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Publié le 21/09/2010
L’article 35 de la loi de finances rectificative pour 2008 (n° 2008-1443 du 30 décembre 2008) a modifié la procédure de répression des abus de droit prévue aux articles L. 64 et L. 64...
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La retenue douanière annulée par le conseil...
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Publié le 22/09/2010
« Considérant que, dans ces conditions, la conciliation entre, d'une part, la prévention des atteintes à l'ordre public et la recherche des auteurs d'infractions et,...
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SITES
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Publié le 23/09/2010
www.avocatdroitfiscal.net www.lecercledesfiscalistes.fr www.lecercledesfiscalistes.net www.lecercledesfiscalistes.org www.avocatfiscal.eu...
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Déclaration valeurs papier et imposition en France
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Publié le 27/09/2010
M. SIXXX, ressortissant américano-suisse et son épouse, de nationalité française, se sont installés en France à compter du 1 er juillet 1994. Le 3 juin 1994,ils ont fait...
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la fin du secret bancaire à suivre
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Publié le 28/09/2010
la fin du secret bancaire à suivre Échange de renseignements en matière fiscale ...
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ISF Du nouveau !!!!!
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Publié le 28/09/2010
ISF Du nouveau !!!!! "Il faut regarder ce que font d'intelligent nos voisins" , vous avez été très nombreux à me demander de remettre en ligne la...
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L'ISF devant le conseil constitutionnel
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Publié le 29/09/2010
La question de la conformité à la Constitution, des articles 885 A , 885 E et 885 U du code général des impôts est renvoyée au Conseil...
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La question prioritaire de constitutionnalité
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Publié le 01/10/2010
Le conseil constitutionnel ...
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Le bouclier fiscal est il la béquille del'ISF ?
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 04/10/2010
Le bouclier fiscal n'est il qu'une béquille pour l'ISF ? Pour imprimer la tribune avec ses liens cliquer ...
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