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essai

mickael's blog Créé par mickael_LA

Publié le 08/01/2014

Until the end of 2014 the entire contents of the Andreas Züst library will be re-cataloged and the corresponding data integrated into the St. Gallen Library Network (SGBN) (details here...

De la dénonciation anonyme

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 17/06/2010

  L’obligation de loyauté en droit fiscal     Une dénonciation anonyme peut elle être un élément de l’autorisation d’une visite domiciliaire?...

Nouveautés fiscales 2012 à la CCIP

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 28/12/2011

Nouveautés fiscales 2012   Lois de finances et autres actualités       Lundi 9 Janvier...

REGULARISATION FISCALE LE PREMIER BILAN OFFICIEL

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 26/07/2014

    qui   s erait  ,pour un grand nombre , en train de devenir  la guillotine fiscale de la France   ou pour d'autres il s'agirait d' un...

Quartier Latin

Paris Paris Créé par Marine MARINE

Publié le 19/03/2008

Le Quartier latin se situe dans le Ve et le VIe arrondissement de Paris avec pour cœur historique la Sorbonne. Il s'étend de Saint-Germain-des-Prés au jardin du Luxembourg. Il tire son...

SECRET BANCAIRE .l'affaire UBS

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 17/06/2010

pour commander l 'ouvrage cliquer     L’accord UBS / IRS   est définitivement adopté   Le communiqué de presse    ...

Le référé fiscal suspensif de mesure conservatoire

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 02/01/2012

Référe fiscal et l'avocat fiscaliste Le référé fiscal suspensif de mesure conservatoire   Patrick Michaud, avocat Le contentieux du recouvrement...

régularisation cazeneuve et entités interposées...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 31/07/2014

      a. Conditions d’application. 2 1. Contribuables concernés. 2 2. Caractéristiques des participations détenues par les personnes physiques. 2 1o...

Une cigale sur la terrasse

la chambre... Créé par lorette85

Publié le 19/03/2008

Constitution et Europe : des divergences en vue...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 19/06/2010

Les études du conseil d état La place du droit international et du droit communautaire       Je vous propose une réflexion sur la...