Organiser par date | Sort by comments
Aff UBS : la rebellion des juges suisses
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/01/2010
PROCÉDURE D'ENTRAIDE ADMINISTRATIVE DANS LE CAS UBS A-7789/2009: arrêt du Tribunal administratif fédéral dans la cause contribuables des Etats-Unis contre...
- 0
- Com.
Perquisition fiscale : le point
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/02/2010
Je mets en ligne DEUX arrêts de la cour de cassation confirmant ou infirmant des ordonnances de visites domiciliaires fiscales prises dans le cadre de...
- 0
- Com.
Assurance-vie :France ou Luxembourg ?
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 02/02/2010
- Ceux à moins de 250.000 euros : possibilité d'investir dans un choix important de fonds. Par exemple des fonds monétaires, obligataires, convertibles, des fonds investis en...
- 0
- Com.
Le simulateur de la nouvelle TAXE PRO
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 22/02/2010
Christine LAGARDE a présenté jeudi 18 février 2010, à l’occasion du lancement de la campagne sur la réforme de la Taxe Professionnelle, le nouveau simulateur à destination des...
- 0
- Com.
SUISSE l'avenant du 27 aout
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 25/02/2010
l' avenant à la convention fiscale franco-suisse permettant la levée du secret bancaire dans les échanges d'information entre...
- 0
- Com.
BACH La passion selon St JEAN
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 05/03/2010
EFI CLASSIQUE J.S. Bach, Johannes-Passion BWV 245 / Philippe Herreweghe Choeur et...
- 0
- Com.
Du piano tout simplement
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 05/03/2010
Bon week end à toutes et à tous. Sebastien Arcos J.C Bach sonate pour 2 pianos ...
- 0
- Com.
Le démembrement et les plus values
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 09/03/2010
Il résulte des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. A détenait 8 578 actions de la société anonyme HPBS, dont il était le président directeur...
- 0
- Com.
Un nouveau droit: la question prioritaire de...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 10/03/2010
La mise en oeuvre de ce mécanisme nouveau de contrôle de constitutionnalité par la voie de l'exception nécessite une loi organique, afin d'en déterminer les...
- 0
- Com.
Le cercle swing ce week end
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 12/03/2010
DU JAZZ A PARIS Dave Brubeck - Bossa Nova Dave Brubeck - Blue Rondo A La Turk Dave Brubeck - Take Five - 1966 Dave...
- 0
- Com.
Page : Précédent 1... 47 48 49 50 51 52 53 54 55 ...122 Suivant