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anonym

HOME avec Yann Arthus-Bertrand

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 09/10/2009

    L'aventure HOME avec Yann Arthus - Bertrand ce film passionnant dure 90 mns   La position de Nicolas HULOT   Nous...

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CJCE Prescription : du nouveau

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 12/10/2009

      Après le décès de son époux, M me Passenheim-van Schoot a, le 10 janvier 2003, de sa propre initiative, communiqué à l’administration fiscale néerlandaise...

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Territorialité: une nouvelle controverse

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 19/10/2009

Un immeuble n’est pas un établissement stable.   Une nouvelle controverse     Nous connaissons  ce point depuis...

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Inédit le rapport Barre sur l' ISF

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 26/10/2009

          Le jugement que l’on peut porter sur l’opportunité de créer un nouvel impôt doit se fonder sur...

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TRACFIN ET LE FISCALISTE

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Publié le 30/10/2009

     Le décret sur le soupçon de fraude fiscale   Tribunes EFI sur le blanchiment       Décret du 2 septembre 2009...

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Belgique:echange automatique dès le 1er janvier...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 03/11/2009

Belgique : application de la directive épargne le 1er janvier  2010   L’échange automatique d’informations   sur les intérêts de l’épargne...

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La pratique de la cellule

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 21/11/2009

rediffusion pour forte lecture certainement un peu tardive      LA CELLULE DE REGULARISATION   Des journalistes ont testé la...

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Délai de prescription fiscale et civile

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 23/11/2009

A  PRESCRIPTIONS FISCALES LES TRIBUNES EFI SUR LES SUCCESSIONS MISE A JOUR NOVEMBRE 2009 La doctrine administrative Précis de fiscalité...

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DOING BUSINESS 2010

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Publié le 24/11/2009

  Paying Taxes 2010 - The Global Picture         doing business 2010: cinq années de reforme s .  ...

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LE TRAITE DE LISBONNE

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 25/11/2009

      Le terme de Constitution. La référence aux symboles, même si ceux-ci continuent d'exister : le drapeau aux douze étoiles, l'hymne (l'Ode à la joie), la...

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