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les règles à respecter

Apprendre le... Créé par Bogdan LACEA

Publié le 19/03/2008

a ) Pratiquement toutes les balises vont par paire (balises d'ouverture et de fermeture, exemple : et )b ) Ecrivez vos balises en minusules, cela peut faciliter le transfert de votre...

De la servitude pour dette !

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 10/05/2010

un peu de philosophue financière       κάποια οικονομική φιλοσοφία   Compte rendu ECOFIN du 10 Mai    ...

RETROACTIVITE FISCALE / les arrêts PEUGEOT par...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 05/11/2011

Conseil d'État, 21/10/2011, 314767   (SNC) Peugeot Citroën Mulhouse Conseil d'État, 21/10/2011, 314768, Société Mécanique Automobile de l'Est Mme...

DONATION CESSION .quid de la purge de la plus...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 30/05/2014

   Par acte du 23 juin 2000, M.B..., associé de la société Oc Résidences, agissant tant en son nom propre qu'au nom des autres actionnaires, a conclu avec la société Maisons...

Vers une réforme de la fiscalité locale

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 10/05/2010

La progression de la dépense publique locale sur la période 1980-2004 s’explique pour près de la moitié par les transferts de compétences liées notamment à l’approfondissement de...

Holding animatrice et droit de succession

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 07/11/2011

Instruction fiscale du 30 juillet 2001 BOI 7 G-6-01, n°137   Cet abattement légal de 75 %   sur les droits ne s applique en prinicpe que pour les entreprises ou...

Garde à vue fiscale et douanière loi du 27 mai...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 30/05/2014

    Note EFI Les textes  organisant -à un niveau similaire à celui des autres démocraties- les pouvoirs d’enquête de la police douanière ou fiscale...

Arc de Triomphe

Paris Paris Créé par Marine MARINE

Publié le 19/03/2008

L’arc de triomphe de l’Étoile appelé partout dans le monde arc de triomphe, est situé à Paris, sur la place de l’Étoile, à l’extrémité ouest de l’avenue des Champs-Élysées, à 2,2...

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octobre 2014 Créé par ZéroJanvier

Publié le 17/10/2014

L’UE demande votre avis sur la double...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 12/05/2010

  L’UE demande votre avis     sur la   double imposition     La Commission lance une consultation publique au sujet des...