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Aff UBS : la rebellion des juges suisses
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/01/2010
PROCÉDURE D'ENTRAIDE ADMINISTRATIVE DANS LE CAS UBS A-7789/2009: arrêt du Tribunal administratif fédéral dans la cause contribuables des Etats-Unis contre...
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La fraude fiscale et l’avocat fiscaliste
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 15/10/2011
La brigade judicaire de police fiscale L’avocat fiscaliste en sa qualité d’avocat professionnel du droit fiscal est en...
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Imposition des crédits sur un compte bancaire...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 27/03/2014
A l’issue d’un examen de la situation fiscale personnelle de M. et Mme A... B...du Petit Thouars de Saint-Georges au titre des années 2001 à 2003, l’administration a notamment imposé...
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Hyde Park
London... Créé par London LONDON
Publié le 19/03/2008
Il n'y a pas un parc à Londres où l'on n'est pas envie de s'allonger.Les british sont vraiment respectueux de la nature qui les entoure et la propreté des parcs et de la ville en général...
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Trafics d'alcool d'Atlantic city jusqu'en Floride
La loi des... Créé par xasapo
Publié le 29/09/2014
La saison 3 de Boardwalk Empire*** s'est révélée extrêmement meurtrière tout autour de Nucky Thompson (Steve Buscemi) et de ses alliés. Provoquant le départ de sa...
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Perquisition fiscale : le point
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/02/2010
Je mets en ligne DEUX arrêts de la cour de cassation confirmant ou infirmant des ordonnances de visites domiciliaires fiscales prises dans le cadre de...
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le rescrit valeur à jour au 1er octobre 2011
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 15/10/2011
Décret du 18 décembre 2009 n°2009-1615, JO 24 déc. 2009, p.22233 13 L-2-11 n° 12 du 15 février 2011 : Contrôle à la...
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Déductibilité des intérêts d’un emprunt...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/04/2014
le cercle édite une lettre hebdomadaire que vous pouvez recevoir en vous abonnant en haut à droite C onditions de déduction des frais...
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Fish & chips
London... Créé par London LONDON
Publié le 19/03/2008
A gouter au moins une fois lors de votre séjour, histoire de savoir ce que c'est, les Fish & Chips. Le fish and chips (anglais : « poisson et frites ») est un mets – à emporter ou à...
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Note 1
blabla Créé par xasapo
Publié le 23/12/2013
Post hoc impie perpetratum quod in aliis quoque iam...
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