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TVA nouveau regime
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 14/01/2010
Elle offre une vue d'ensemble de la législation communautaire "TVA" en vigueur et elle fournit la base des législations nationales dans le domaine de la TVA. Pour...
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Les lettres fiscales du Cercle des fiscalistes
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/10/2011
25/10/11 Évaluation fiscale en enregistrement : du nouveau en cours de préparation 24/10/11 La police fiscale et...
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Précis de fiscalité 2014
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 06/03/2014
Précis de fiscalité 2014 Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat...
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Eurostar : Nouveau record de 2 heures!
London... Créé par London LONDON
Publié le 19/03/2008
Un Eurostar a réalisé les 492 km qui séparent les deux capitales en 2 heures, 3 minutes et 39 secondes. L'entrée en service de cette ligne est prévue le 14 novembre. Un train inaugural...
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La procédure judiciaire d'enquête fiscale
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 14/01/2010
TOUTEFOIS Ces agents auront compétence uniquement pour rechercher et constater, sur l’ensemble du territoire national, les infractions prévues par les articles...
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Abus de droit et liberté de gestion:l'arrêt...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 08/10/2011
Les tribunes sur l’abus de droit Liberté de gestion et financement de l’entreprise Histoire de l 'abus de droit fiscal...
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Nouveau une cession abusive de SPI - CE 12...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 14/03/2014
Les associés de cette société, dont M.A..., voulant prendre leur retraite, ont signé en 1999 avec la société Seurlin Immobilier, spécialisée dans le désinvestissement, une promesse de...
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Comédie musicale : We will rock you
London... Créé par London LONDON
Publié le 19/03/2008
Impossible d'aller à Londres sans voir au moins un show !Pour ma part, j'ai eu l'occasion d'aller voir la nouvelle comédie musicale We will rock you, basée sur les morceaux les plus...
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ASSURANCE VIE la clause d'indisponibilité
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 19/01/2010
I LES contrats d'assurance non rachetables Lorsque le contrat souscrit par le redevable n'est pas rachetable, les primes versées avant...
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SENAT La nouvelle commission des finances
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 08/10/2011
Chargée d'examiner les lois de finances, la commission a un champ d'activité très large qui s'étend à tous les départements ministériels. Elle a vocation à traiter les...
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