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Ma première note
octobre 2014 Créé par ZéroJanvier
Publié le 17/10/2014
Vous n'avez pas encore configuré vos réseaux sociaux pour partager vos notes avec vos amis. Pour cela vous devez vous rendre sur la page des modules de l'onglet Tableau de bord. Vous...
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Le commandement de payer
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 24/10/2010
Le commandement de payer Patrick Michaud, avocat Les procédures fiscales de recouvrement. ...
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UE Assistance mutuelle en matière de...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 30/10/2010
Directive ( projet)du conseil concernant l’assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts, droits et autres mesures La...
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Réformes fiscales : vers l’esprit de Pompidou...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 06/05/2013
Edito de la Lettre du 6 mai Pour vous abonner laisser votre adresse en haut à droite Dans une précédente lettre , EFI avait envisagé une...
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Régularisation pour les entreprises:le BOFIP du...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 28/08/2013
La DGFIP vient de mettre en ligne la nouvelle instruction sur le droit pour les entreprises, toutes les entreprises ,quelque soit leur forme ou leur taille, de...
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Sous traitance de la fonction de mandataire...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 18/11/2013
Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 14 septembre 2010, 09-16.084, Inédit la société Samo gestion, constituée au mois de janvier 2001 par M. X...,...
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Forum fiscal ; luxembourg blacklisté ???!!!
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 23/11/2013
les mesures suivantes ont été arrêtées ; ·...
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Dividendes et intérêts; le nouveau régime...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 14/02/2014
Les BOFIP du 11 février 2014 Le régime antérieur au 1 er janvier 2013 : l’option du prélèvement libératoire le régime fiscal des revenus...
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