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2014 est arrivé Créé par Stéphane DELPRAT

Publié le 22/08/2014

bus

O FOUQUET sur AXA et GOLDFARB

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 28/09/2009

  Réponse de O.Fouquet . Nous pourrions dire de façon sans doute trop provocante qu’il n’y a pire aveugle que celui qui ne veut pas voir. Tout ce que les praticiens relèvent de...

Acte anormal de gestion: suite

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 09/08/2011

  A          Les trois erreurs de la CAA de ….     Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies,...

La sanction : regards croisés du Conseil d'Etat...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 22/12/2013

      9h00 - 10h00 Séance d’ouverture Vincent LAMANDA, Premier président de la Cour de cassation Jean-Claude MARIN, Procureur général près la Cour de cassation...

Blague de coluche

l'antre de... Créé par Matilda DUPONT

Publié le 18/03/2008

COLUCHE LA SALE BLAGUE N°1 envoyé par lunatic52

HOME avec Yann Arthus-Bertrand

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 09/10/2009

    L'aventure HOME avec Yann Arthus - Bertrand ce film passionnant dure 90 mns   La position de Nicolas HULOT   Nous...

Le trust est il mort ce soir du 31 juillet 2011

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 16/08/2011

  Le trust est il mort ce soir du 31 juillet dans la jungle, la terrible jungle fiscale?   De l'Histoire : Ce Lyon dit Lyon de...

Infractions et sanctions fiscales

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 26/12/2013

source BOFIP à jour au 24.12.13 Pour les infractions à la loi fiscale, les dispositions du code général des impôts (CGI) prévoient une dualité de sanctions, les pénalités...

Sourire...

l'antre de... Créé par Matilda DUPONT

Publié le 18/03/2008

CJCE Prescription : du nouveau

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 12/10/2009

      Après le décès de son époux, M me Passenheim-van Schoot a, le 10 janvier 2003, de sa propre initiative, communiqué à l’administration fiscale néerlandaise...