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La plus haute tour du monde
LE BLOG DU FOOT Créé par Arnaud ARNAUD
Publié le 27/11/2008
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Test 4 : Quod
test Créé par xasapo
Publié le 30/07/2014
Quod cum ita sit, paucae domus studiorum seriis cultibus antea celebratae nunc ludibriis ignaviae torpentis exundant, vocali sonu, perflabili tinnitu fidium resultantes. denique pro...
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La cellule de régularisation
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 19/05/2009
La cellule de régularisation des avoirs non déclarés 19 mai 2009 Eric Woerth fait un premier point...
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conseil d etat Le droit européen des droits de...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 19/06/2011
Le droit européen de la propriété Et son influence sur le droit national Lundi 27 juin 2011 ...
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LOI DE FIN1NCES 2014
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 26/09/2013
Conseil des ministres du 25 septembre 2013 rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2014 ) ...
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Douanes: ses pouvoirs et la rumeur TGV
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/05/2009
La visite domiciliaire et la saisie de documents ne peuvent être effectuées que si il y infraction flagrante. Dans tous les cas ,la...
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LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 20/06/2011
LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL La cour administrative d’appel de Paris en matière fiscale ...
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régularisation fiscale : la circulaire Cazeneuve
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/10/2013
Le barême distingue les écureuils « passifs » c'est-à-dire UNIQUEMENT ceux ayant hérité d'actifs non déclarés ou dont les avoirs proviennent d'une...
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Découvrons le gamelan
l'antre de... Créé par Matilda DUPONT
Publié le 18/03/2008
Le gamelan est un ensemble instrumental traditionnel caractéristique des îles indonésiennes de Java et Bali. Il est composé essentiellement de percussions : gongs, métallophones,...
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Le principe du contradictoire en droit fiscal
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 29/05/2009
Un sympathique courant libertaire soutenait que l’administration devait informer avec une extrême précision les sources de ses renseignements alors même que le...
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