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Révélation d'un don par un examen de situation...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/03/2011
CA Douai 14 juin 2010 n° 09-3093, ch. 1 sect. 1 cliquer La présentation par le contribuable de ses relevés bancaires à l'occasion...
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Imposition des Plus values immobilières
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 14/03/2013
Les plus-values réalisées par les particuliers ou les sociétés qui relèvent des articles 8 à 8 ter du code général des impôts (CGI), lors de la cession à titre onéreux de biens...
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S'autoriser à souffler
AFM Telethon... Créé par xasapo
Publié le 04/07/2014
Prendre du temps pour soi est souvent difficile lorsque l’on est aidant de son enfant ou de son conjoint atteint d’une maladie neuromusculaire . Le nouveau ...
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une nouvelle liberte publique;le secret de...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 13/06/2008
"En rappelant aujourd'hui que le secret professionnel des avocats doit, dans certaines hypothèses indiscutables, prévaloir sur tout, vous conforterez...
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Le retour des LBO: une mauvaise nouvelle pour...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 02/03/2011
Il convient d'abord de corriger une perception largement répandue : les LBO n'apportent pas de capitaux aux entreprises, ils ne concourent pas au financement de l'économie. Ils ne...
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imposition des Plus value à court terme ou long...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 14/03/2013
- chapitre 1 L’assiette imposable et le régime d'imposition des plus-values ou moins-values I. Fait générateur et assiette des plus-values ou moins-values...
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crise
Bogdan is a... Créé par Emanuele DOLCE
Publié le 18/03/2008
En revanche, la consommation des ménages a progressé. Leurs dépenses ont augmenté de 0,5 % dans la zone euro, après avoir été stables au premier trimestre. Les "turbulences financières,...
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Amyotrophie spinale : 1er résultats...
AFM Telethon... Créé par xasapo
Publié le 04/07/2014
L’O lesoxime, une nouvelle mo lécule développée par Trophos en partenariat avec l’AFM-Téléthon, permettrait de ralentir l’évolution de la maladie. Trophos et l’AFM-Téléthon...
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traite secret fiscal et prime
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/07/2008
Une première Le fisc américain demande à la justice que l UBS lui communique l’ensemble des noms des clients américains Une prime à la délation fiscale...
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rapport sur les prélèvements fiscaux et sociaux...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 04/03/2011
Comme cela avait été fait en 2009 à propos des concours publics aux établissements de crédit, et eu égard à l’intérêt du sujet, le Premier président de la Cour des comptes a décidé...
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