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Blog de test... Créé par Stéphane DELPRAT

Publié le 08/01/2016

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LA TVA ECONOMIQUE par B.LAGARDE

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 17/05/2008

L e s   r a ppor ts      d ’ Er ic   B E SS O N   e t   d e   C hr isti n e   L A GA RDE fon t  ...

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L’action paulienne ! Une arme du trésor public

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 12/02/2011

  Cour de cassation, Ch com 12 octobre 2010, 09-16.754, Inédit   courant mai 2006, l’administration fiscale a procédé au contrôle de la situation de M....

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assurance vie non rachetable: un trust...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 24/02/2013

  En matière de fiscalité successorale, la spécificité du contrat diversifié non rachetable offre un avantage indéniable : o Concernant les primes versées avant les 70 ans...

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Blog de test... Créé par Stéphane DELPRAT

Publié le 08/01/2016

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Un article intéressant sur l'identité visuelle

blog de jessica Créé par Jessica DOWNEY

Publié le 18/03/2008

"Vers l’identité liquide ? Le logo institutionnel tel que nous le connaissons n’existe plus ! le logo même de l’entreprise est devenu un attribut, un produit de consommation comme un...

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Chevaux et vacances

Elevage Dauvay Créé par xasapo

Publié le 30/06/2014

Pas toujours facile de laisser son cheval aux bons soins d'une personne pour pouvoir partir en vacances. Il faut avoir confiance dans cette personne et, surtout, être sûr que...

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LE RAPPORT 2007 DU CCRAD

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 28/05/2008

 REDIFFUSION La notion d’abus de droit existe dans de nombreux domaines du droit français. Elle a fait son apparition dans le droit européen dans le cadre de la...

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nom de domaine

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 15/02/2011

http://www.droit-fiscal.eu/   http://www.avocatfiscal.eu/   http://www.droit-fiscal.org/   http://www.avocatfiscal.net/  ...

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Apport cession: le nouveau régime des plus...

Le Cercle... Créé par adrienbs

Publié le 26/02/2013

Apports réalisés avant le 14 novembre 2012 Lorsque les conditions prévues par l’ article 150-0 B du CGI sont remplies, le sursis d’imposition s’applique de plein droit sans...

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