Organiser par date | Sort by comments
UE la directive épargne publiée le 15 avril 2014
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 20/04/2014
L’échange automatique des renseignements fiscaux de certains produits financiers et concernant uniquement les personnes physiques au sein de l’UE n’est que...
- 0
- Com.
La déclaration de command ou l’acquisition...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 26/04/2014
pour recevoir la lettre hebdomadaire inscrivez vous en haut à droite La déclaration de command prévue par les articles 676 et 686 du CGI est la méthode...
- 0
- Com.
SIMULATEURS FISCAUX 2014
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 26/04/2014
Calculateur impôt de solidarité sur la fortune (ISF) 2014 Calculateur IR 2014 CALCUL DE L'IMPOT 2014...
- 0
- Com.
HONORAIRES DU CABINET PATRICK MICHAUD
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/05/2014
FIXATION DES HONORAIRES Une prestation librement fixée, mais légalement encadrée loi du 31 décembre 1971 n°1130 décret du 27 novembre 1991 n°11971 et décret du 12 juillet...
- 0
- Com.
CJUE la directive dite protection des données...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 01/05/2014
Source site d’information du Luxembourg La High Court (Haute Cour, Irlande) ainsi que le Verfassungsgerichtshof (Cour constitutionnelle, Autriche) avaient demandé à la...
- 0
- Com.
suisse la réponse des juges francais à Berne
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 03/05/2014
Les juges Français voulant répondre à Berne par des gardes à vue musclées La lettre de L’OFJ (BERNE)au ministère de la justice français UBS interdit à plusieurs...
- 0
- Com.
L'impôt sur la fortune en france les BOFIP mai...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 08/05/2014
Titre 1 : Fait générateur – Annualité de l'imposition Titre 2 : Champ d'application Chapitre 1 : Personnes imposables ...
- 0
- Com.
Résidence principale ; délai de revente pour...
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 09/05/2014
Exonération résultant de la cession de la residence principale Le BOFIP du 12.09.2012 Départ à l étranger et plus value sur résidence principale ...
- 0
- Com.
Sciens Po sur la reforme fiscale
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 17/05/2014
Conférence de Consensus sur la Fiscalité des Ménages et des Entreprises Mardi 20 mai 2014, 8h30-18h00 Lieu : Salle A. Percheron,...
- 0
- Com.
Ocde Distribution des revenus et pauvreté
Le Cercle... Créé par adrienbs
Publié le 18/05/2014
Très hauts revenus et fiscalité dans les pays de l’OCDE : la crise a-t-elle changé la donne ? des idées pour la réforme à la francaise ??? ...
- 0
- Com.
Page : Précédent 1... 98 99 100 101 102 103 104 105 106 ...122 Suivant